Top articles
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ASSE EXPERTISES Experts Immobiliers
ASSE Expertises est une entreprise, créée en 2004, spécialisée dans la réalisation de diagnostics immobiliers sur les Bouches du Rhône. Nos rapports sont destinés aux particuliers, administrations, collectivités, entreprises, qui sont tenus de se mettre...
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Les principaux Insectes du bois
Les Principaux insectes du bois Nom scientifique Nom commun Essences Etat & siccité du bois Hylotrupes bajulus Capricorne des maisons Résineux Sec Hesperophanes sp. Capricorne du chêne Feuillus Sec Anobium punctatum Petite vrillette Résineux & Feuillus...
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LOI SECURITE DES PISCINES
LOI n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines (1) NOR: EQUX0205944L L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article 1 Il est créé, au titre II du livre Ier...
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LA FOIRE AUX QUESTIONS sur le DiagnosticTechnique Immobilier
D.T.I (Diagnostic Technique Immobilier) J’ai une maison et mon garage a été transformé en studio. Je veux créer une copropriété pour vendre le studio et garder ma maison, dois-je faire le D.T.I. ? Oui, Si votre construction date de plus de 15 ans. Le...
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Arrêté 6 avril 2007 - Diagnostic Gaz
Arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et le ministre délégué à l'industrie, Vu le code de la construction...
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EVACUATION DES DECHETS AMIANTES, QIE DOIT-ON FAIRE ?
Evacuation des déchets amiantés les déchets de flocage et de calorifugeage Tous les déchets contenant de l'amiante issus des travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages (et pas seulement les seuls flocages et calorifugeages) sont considérés comme...
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Diagnostic Technique Immobilier
D.T.I (Diagnostic Technique Immobilier) Art. 80 de la loi SRU Pourquoi le Diagnostic Technique Immobilier ? Le diagnostic technique immobilier doit être réalisé lors de la mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de quinze ans. Ce document...
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DIAGNOSTIC TECHNIQUE AMIANTE
Diagnostic Technique Amiante Pourquoi le Diagnostic Technique Amiante ? Tout propriétaire d’un immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant le 01/07/97, à l’exception des immeubles à usage d'habitation comportant un seul logement, doit...
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Diagnostic Technique Immobilier
D.T.I (Diagnostic Technique Immobilier) Art. 80 de la loi SRU Pourquoi le Diagnostic Technique Immobilier ? Le diagnostic technique immobilier doit être réalisé lors de la mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de quinze ans. Ce document...
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Décret Diagnostic Eletricité
Décret n. 72-1120 (modifié par le décret du 06/03/2001) concernant le diagnostic électrique : Décret 72-1120 14 Décembre 1972 Décret relatif au contrôle et à l'attestation de la conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes...
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REPERAGE AMIANTE AVANT DEMOLITION, QUELS SONT LES MATERIAUX ?
Quels sont les Materiaux et Produits Vises par le Repérage Amiante avant Démolition ? Le repérage porte sur les produits et matériaux incorporés ou faisant indissociablement corps avec l'immeuble (voir tableau ci-dessous). Composants de la construction...
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TABLEAU DE SYNTHESE DU DTI
TABLEAU DE SYNTHESE Désignation Bon Moyen Mauvais Pathologies Constatées STRUCTURE Fondations X Bonne stabilité du bâtiment en apparence - Remontée capillaire, salpêtre …. Poteaux béton Poutres béton Poteaux métalliques Murs porteurs X Fissure sur façade...
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Articles de Loi - Diagnostic PLOMB
Loi : La loi 2004-806 du 9 août 2004 et le décret 2006-474 du 24 avril 2006, prévoient de : • généraliser les zones 'à risque plomb' à tout le territoire français, • rendre obligatoire la réalisation, à partir du 11/08/2008, d'un constat d'accessibilité...
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DPE (DIAGNOSTIC DE PERFORMANCES ENERGETIQUES)
DPE [ DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE ] Avant de vendre ou de louer un logement ou des bureaux, les propriétaires doivent réaliser un diagnostic de performance énergétique (DPE) . Un critère de choix pour les acheteurs et candidats locataires, et...
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LA FOIRE AUX QUESTIONS sur le Diagnostic Gaz
Diagnostic Gaz Je vends mon appartement. Est-ce que je dois fournir un diagnostic gaz à l’acheteur ? Oui, et ce depuis le 1er novembre 2007 si vous possédez une installation intérieure de gaz réalisée depuis plus de quinze ans. Mon appartement de 1970...
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Diagnostic Électrique
Diagnostic Electricité Pourquoi ? Obligatoire depuis le 1er janvier 2009 pour tous les biens possédant une installation privative électriques depuis plus de 15 ans. On entend par « installations privatives », non seulement les locaux à usage d’habitation...
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Diagnostic de Performance Energétique
D.P.E. (Diagnostic de Performance Energétique) Décret 2006-1147 du 14 septembre 2006 Décret 2007-363 du 19 mars 2007 Le Code de la Construction et de l'Habitation (articles L134-1 à L134-5) et le Pourquoi le D.P.E. ? Le Diagnostic de Performance Energétique...
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LA FOIRE AUX QUESTIONS sur le Plomb
C.R.E.P (Constat des Risques d’Exposition au Plomb) Arrêté du 25/04/2006 Je n’ai pas de tuyauterie en plomb dois-je quand même faire l’expertise ? Oui, car le diagnostic ne concerne pas les tuyauteries plomb mais la recherche de plomb dans les revêtements...
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Diagnostic plomb
C.R.E.P (Constat des Risques d’Exposition au Plomb) Arrêté du 25/04/2006 Pourquoi le C.R.E.P. ? En vue de mieux lutter contre le saturnisme, l’arrêté du 25/04/2006 remplace l’« état des risques d’accessibilité au plomb » par le « constat de risque d’exposition...
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LE LEXIQUE AMIANTE
Lexique Amiante (page XX de votre lexique) Asbeste Roche naturelle et mère de l’amiante Asbestos (Etymologie) Indestructible, qui ne s’éteint jamais Flocage Peut contenir de l’amiante sous forme de fibres mélangées à un autre produit (un liant soit du...
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DECRET SUR LA SECURITÉ DES PISCINES
Décret n°2003-1389 du 31 décembre 2003 relatif à la sécurité des piscines et modifiant le code de la construction et de l'habitation. NOR: EQUU0301752D Version consolidée au 01 janvier 2004 Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'équipement,...
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LA FOIRE AUX QUESTIONS sur les Termites
Etat Termites Que faire en cas de présence de termites ? Le propriétaire doit obligatoirement faire une déclaration en mairie. Par contre, il n’a aucune obligation de traitement envers un futur acheteur. Traitement ou non avant la vente reste négociable...
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Vos questions sur le Diagnostic PLOMB
C.R.E.P (Constat des Risques d’Exposition au Plomb ) Arrêté du 25/04/2006 Je n’ai pas de tuyauterie en plomb dois-je quand même faire l’expertise ? Oui, car le diagnostic ne concerne pas les tuyauteries plomb mais la recherche de plomb dans les revêtements...
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LA RT 2005
La RT 2005 L’IDÉAL DE LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE est une maison passive qui ne consomme que celles qu’elle produit. Tel est l’objectif vers lequel nous entraînent les réglementations thermiques actuelles et futures. OBJECTIFS de la RT 2005 : réduire de...
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QUESTIONS DIVERSES
Questions diverses C omment choisir mon diagnostiqueur ? Le plus important , s’assurer que le diagnostiqueur que vous choisissez possède toutes les certifications nécessaires. Pour contrôle, il suffit de vous connecter sur le site de son organisme certificateur....